Suite de mon feuilleton en 2 épisodes sur un sujet qui fâche s’il en est : l’impôt sur le revenu.
Dans la première partie de cet article nous avons revu comment l’impôt brut est calculé à partir du quotient familial (rapport du revenu net imposable au nombre de parts fiscales), lequel est ensuite soumis au barème progressif.
Mais chacun sait que l’impôt brut est corrigé par un grand nombre de dispositifs.
Sans doute en héritage d’un long historique de jacobinisme dans notre beau pays, les législateurs successifs se sont ingénié à empiler un nombre impressionnant de mécanismes qui viennent modifier l’esprit de l’impôt brut pour mener à l’impôt net.
L’impôt net est en effet l’impôt brut corrigé dans cet ordre, des effets du plafonnement du quotient familial, de la décote, des réductions et crédits d’impôts, et enfin du plafonnement de certains avantages fiscaux.
Compte tenu de l’ampleur du sujet, cette seconde partie va se focaliser sur le mécanisme de plafonnement du quotient familial qui, sous certaines conditions, peut jouer en la défaveur des foyers fiscaux ayant une charge familiale.
Si le but poursuivi est ici avant tout pédagogique, il s’agit quand même de comprendre comment l’impôt net de plafonnement est calculé afin d’en tirer des informations pratiques.
Nous allons notamment déterminer, selon la composition du foyer fiscal, à partir de quel revenu imposable le plafonnement du quotient familial est activé au détriment du contribuable. Nous allons également déterminer le surplus d’impôt à payer pour ceux soumis à ce plafonnement.
Tous les calculs présentés sont conformes au barème de l’impôt 2016 sur les revenus de 2015.
